Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site  
Le présent site est édité par :

Bouazza Rayan  
Micro-entrepreneur  
Adresse : 44 Avenue du Général René Chambe, 87100 Limoges, France  
Email : mondrapeau05@gmail.com  

Numéro d’immatriculation  
Entreprise immatriculée sous le numéro SIRET : 990 347 908 00016 

Responsable de la publication  
Bouazza Rayan  

Hébergement du site  
Le site est hébergé par :  
Shopify Inc.  
151 O’Connor Street  
Ottawa, Ontario K2P 2L8  
Canada  
Site : https://www.shopify.com  

Activité  
Vente à distance sur catalogue spécialisé (vente de drapeaux).

Propriété intellectuelle  
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.  
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Données personnelles  
Les données personnelles collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.  
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.  
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : mondrapeau05@gmail.com

Responsabilité  
Bouazza Rayan ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.